Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

DESCRIPTION GÉNÉRALE

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ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site web.

L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite, et vous ne devez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris mais sans s'y limiter les lois relatives aux droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout autre code de nature destructrice.

Toute violation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, et ce, à tout moment et pour toute raison.

Vous comprenez que vos informations (hors informations de carte de crédit) peuvent être transmises de manière non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans autorisation expresse écrite de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité et ne limiteront ni n'affecteront ces Conditions.

ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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(Les articles suivants poursuivent ces conditions...)

Ce document est une traduction en français des conditions générales de vente et d'utilisation de KYS BUSINESS LTD.